Pour autant que des conventions expresses et écrites n’y dérogent pas, seules les présentes conditions générales, à l’exclusion de celles de l’acheteur, régissent nos contrats de vente.
Offres
La durée de validité d’une offre est toujours limitée à 30 jours.
Prix
Les prix s’entendent toujours départ de nos magasins.
Délais de livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre purement indicatifs. Aucun retard ne peut engager notre responsabilité, ni donner lieu à indemnité, annulation ou achats pour compte.
Expédition
Aucun retard dans l’acheminement ne nous est imputable. Sauf instructions précises différentes, l’expédition est faite à l’adresse de l’acheteur.
Aucun dégât, quel qu’il soit, occasionné par le transporteur lors du déchargement ou de l’installation de la marchandise, ne peut engager notre responsabilité ni donner lieu à indemnité.
Paiement
Toutes les fournitures sont payables comptant, net sans escompte, en espèces à notre siège social, ou à notre siège d’exploitation, à la réception de la marchandise. Les dispositions, traites ou quittances postales ne portent ni novation, ni dérogation à cette règle.
Retard de paiement
Toute facture non payée à son échéance sera augmentée, de plein droit et sans mise en demeure préalable, de 15% de son montant avec un minimum de 50.00€ à titre de dommages et intérêts. En outre, à partir de son échéance, elle portera, de plein droit et sans mise en demeure, un intérêt moratoire au taux légal.
Agréation de la marchandise
L’agréation de la marchandise est censée être faite au moment de la livraison. Aucun échange ou reprise ne sera accepté.
Réclamations
Pour être prise en considération, toute réclamation doit nous être présentée, par lettre recommandée à la poste, dans les 8 jours qui suivent la réception de la marchandise.
Chargement
Le chargement de la marchandise dans le véhicule de l’acheteur incombe toujours à ce dernier. Si toutefois, par pure obligeance, un de nos préposés aidait au chargement, nous ne pourrions en aucun cas être tenus responsables des dégâts qui seraient occasionnés en cette circonstance.
Taxe
Les taxes sont toujours à charge de l’acheteur.
Acomptes
Nous nous réservons le droit d’exiger un acompte lors de l’acceptation de la commande et comme condition de celle-ci. Si l’acheteur ne prend pas livraison de la marchandise envoyée ou tenue à sa disposition en nos magasins, nous nous réservons le droit de considérer la commande comme annulée ; dans ce cas, le montant de l’acompte versé nous demeure acquis à titre d’indemnité forfaitaire. Toute défaillance d’un acheteur à l’occasion d’une quelconque de ses obligations nous autorise à annuler toutes commandes en cours chez nous et à conserver à titre d’indemnité forfaitaire le montant de tous les acomptes versés.
Matières
Nous n’avons aucune garantie de pouvoir nous approvisionner constamment en matière de même provenance, de même nature ou de même teinte. Ceci explique que les meubles fournis présentent fréquemment des variations de nuances en ce qui concerne les panneaux en fibres de bois et d’essence en ce qui concerne les pièces en bois ou assimilé.
Juridiction et loi applicable
En cas de litige, les tribunaux et Justice de Paix de Bruxelles sont seuls compétents, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie. La loi belge est seule applicable.
Garantie à vie
Fort de plus de 50 ans d’expérience, KEWLOX garantit à vie la structure de ses meubles en usage normal (ambiance sèche, charges nominales), et propose gratuitement l’échange des cornières en acier ou en inox, des traverses et tasseaux en bois ou en aluminium en cas de rupture de ceux-ci.